Nogent-sur-Vernisson
Nogent-sur-Vernisson est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Nogent-sur-Vernisson | |
![]() Vue générale de la ville sur une carte postale ancienne. | |
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Administration | |
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Pays | ![]() |
Région | Centre-Val de Loire |
Département | Loiret |
Arrondissement | Montargis |
Intercommunalité | Communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais |
Code postal | 45290 |
Code commune | 45229 |
Démographie | |
Gentilé | Nogentais[1] |
Population municipale |
2 569 hab. (2021 ![]() |
Densité | 77 hab./km2 |
Géographie | |
Coordonnées | 47° 50′ 50″ nord, 2° 44′ 34″ est |
Altitude | Min. 109 m Max. 150 m |
Superficie | 33,27 km2 |
Élections | |
Départementales | Lorris |
Localisation | |
Liens | |
Seite web | www.nogentsurvernisson.fr |
modifier ![]() |
Géographie
Localisation et communes limitrophes
La commune de Nogent-sur-Vernisson se trouve extrême-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 62,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 16,9 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 8,4 km de Châtillon-Coligny, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Châtillon-Coligny[5].
Les communes les plus proches sont : Pressigny-les-Pins (4 km), Ouzouer-des-Champs (4,7 km), Cortrat (5,9 km), Montbouy (6,1 km), Varennes-Changy (6,4 km), Saint-Hilaire-sur-Puiseaux (6,5 km), Solterre (6,6 km), Sainte-Geneviève-des-Bois (6,6 km), Langesse (6,8 km) et Boismorand (6,9 km)[6].
Ouzouer-des-Champs | Pressigny-les-Pins | |||
Varennes-Changy | N | Montbouy Sainte-Geneviève-des-Bois | ||
O NOGENT-SUR-VERNISSON E | ||||
S | ||||
Langesse | Les Choux | Boismorand |
Routes et transports
Nogent-sur-Vernisson se situe sur la route nationale 7, à 17 km de Montargis, 70 km de Fontainebleau et 150 km de Paris vers l'est et à l'ouest à 80 km de Cosne-Cours-sur-Loire, 115 km de Nevers et 280 km de Moulins.
La commune est desservie par la gare de Nogent-sur-Vernisson.
Hydrographie
Le Vernisson traverse le territoire de la commune.
Lieux-dits et écarts
A
- Les Avrils
B
- les Barrillons
- la Borne Blanche
- le Bourg
C
- les Caillats
- la Californie
- le Carrouge, avenue Raymond Tribout (D 135)
- la Cave, chemin de la Paurolle
- la Chapelle
- Château des Barres (à cheval sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois)
- Château de Bellevue
- le Château Gaillard (nom complet du lieu-dit, à cheval sur la commune des Choux)
- Château de la Mivoie
- Château de Praslins
- la Coudre
D
- Domaine de Baugé, route des Choux (D 135)
F
- Ferme du Moulin Pèlerin (à cheval sur la commune de Langesse)
- Ferme de Praslins
- les Fiettes
G
- les Georgeons
- le Grand Reloy, chemin de la Paurolle (bâtiments disparus)
- les Grandes Bruyères
- les Guillards
H
- le Hameau
M
- la Maison du Dimanche
- le Moulin Certain
- le Moulin Drouet
- les Moulinards
P
- les Paillards
- la Pelleterie
- le Petit Bonhomme
- le Petit Hameau
- le Petit Pèlerin
- le Petit Reloy, route de Langesse
- la Petite Mivoie
- les Pichards (à cheval sur la commune de Langesse)
R
- les Ratons
Milieux naturels et biodiversité
Site Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[7],[8]. Un site Natura 2000 est présent sur le territoire communal de Nogent-sur-Vernisson[INPN 1].
Nom | Numéro | Typ | Arrêté | Superficie | Description |
---|---|---|---|---|---|
« Lande à genévriers de Nogent-sur-Vernisson » | FR2400526 | SIC (Directive "Habitats") | 13 avril 2007[9] | 8 ha | La zone est caractérisée par la présence de pelouses calcaires étendues d'une grande richesse floristique notamment en terme d'orchidées. Une station mycologique remarquable est également présente. Le site est géré par le domaine des Barres (Ministère de l'Agriculture)[INPN 2]. |
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Nogent-sur-Vernisson comprend deux ZNIEFF[INPN 3].
Désignation | Typ | Superficie | Description |
---|---|---|---|
« Marais de Beaudenin » | type 1[Note 1] | 31,74 hectares | Ce marais se localise au nord-est du bourg de Nogent-sur-Vernisson. Il est relié au ruisseau du Ronceau qui longe le pied de la faille de Nogent-sur-Vernisson[DREAL 1]. Son altitude est de 115 m[INPN 4]. La zone recèle encore une dizaine d'espèces végétales protégées. Les stations de cladium, de gentiane pneumonanthe et d'épipactis des marais sont connues depuis près d'un siècle. C'est un vestige des nombreux marais du Gâtinais aujourd'hui pratiquement tous mis en culture[INPN 5]. |
« Pelouses et ancien marais du domaine des Barres » | type 1 | 32,92 hectares | Cette zone s'étend sur le domaine des Barres, situé à l'est du bourg de Nogent-sur-Vernisson[DREAL 2]. Son altitude varie entre 125 et 135 m[INPN 6]. Elle est traversée par un petit cours d'eau (le Ronceau) qui circule au pied de la faille de Nogent-sur-Vernisson. Cet accident géologique est à l'origine de l'affleurement du calcaire et de la topographie. Le fond de vallon abrite une flore remarquable mais dans des milieux très anthropisés (plantations de peuplier...) avec la présence, entre autres, de l'ophioglosse commun (Ophioglossum vulgatum), la céphalanthère à grandes fleurs (Cephalanthera damasonium) ou de l'orchis à fleurs lâches (Anacamptis laxiflora = Orchis laxiflora)[INPN 7]. |
Toponymie
Du mot gaulois novio « nouveau », accompagné du mot gaulois magos. Le mot gaulois magos a d'abord désigné un simple champ, puis un champ de foire, un marché et enfin le village ou la ville qui se développe autour de ce marché.
Les Gaulois mettaient l'accent tonique sur la dernière voyelle -o- du premier élément : les finales en -ômagos se sont donc transformées en -ômos pour finalement être réduites au simple son -on, -an ou -en.
Histoire
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Nogen sur Vernisson (orthographiée sans "t" à cette époque) acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[10] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[11]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[12].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[13].
La communauté des Quatre-Rivières ou district urbain de Châtillon-Coligny, créé le 6 juillet 1965, est transformée en communauté de communes de Châtillon-Coligny par arrêté préfectoral du 26 décembre 2001. Nogent-sur-Vernisson fait alors partie des douze communes qui composent cette nouvelle intercommunalité[14]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].
Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[15]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Nogent-sur-Vernisson[16].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Nogen sur Vernisson était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[17] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[18].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Nogent-sur-Vernisson est alors incluse dans le canton de Nogen-sur-Vernisson, le district de Montargis et le département du Loiret[19].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[20]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[21]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[22]. L'acte II intervient en 2003-2006[23], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Nogent-sur-Vernisson aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Typ | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[13],[19]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[24]. |
Canton | Nogen-sur-Vernisson | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Nogen sur Vernisson est rattachée au canton de Nogen sur Vernisson[25]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Châtillon-sur-Loing | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[26]. Nogent-sur-Vernisson est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Châtillon-sur-Loing[27],[13], qui devient canton de Châtillon-Coligny en 1896[25]. | ||
Lorris | 2015- | Électorale | La loi du [28] et ses décrets d'application publiés en février et [29] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[29]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[30]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Nogent-sur-Vernisson est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[13],[27]. |
Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[31],[32]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[33]. La réforme n'affecte pas Nogent-sur-Vernisson qui reste rattachée à la quatrième circonscription[34]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Nogent-sur-Vernisson est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[35], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Conseil municipal
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Nogent-sur-Vernisson, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[36], pour un mandat de six ans renouvelable[37]. Il est composé de 23 membres[38]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Liste des maires
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[40]. Un réseau de sept déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[41],[42]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy [43]
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [44].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[45]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[46]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[47],[48].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[49], est assurée par la commune elle-même[50]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 3 150 EH, soit 525 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[51],[52].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[53]. La communauté de communes de Châtillon-Coligny a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le 31 décembre 2005 le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[54],[55]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, ...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, ...)[56]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[57]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[58].
Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Eau potable | Nogent-sur-Vernisson | 1,80[59] | NC[60] | 1,97[61] | 2,34[62] | 2,26[63] | 2,31[64] |
Loiret | 1,76[65] | 1,7[66] | 1,66[67] | 1,69[68] | |||
Frankreich | 1,93[65] | 1,96[66] | 2[67] | 2,03[68] | |||
Assainissement | Nogent-sur-Vernisson | 2,00[59] | NC[60] | 2,21[61] | 2,08[62] | 2,10[63] | 2,10[64] |
Loiret | 2,07[65] | 2,19[66] | 2,25[67] | 2,38[68] | |||
Frankreich | 1,73[65] | 1,82[66] | 1,85[67] | 1,89[68] |
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[69]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[70].
En 2021, la commune comptait 2 569 habitants[Note 4], en évolution de +0,71 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Économie
Le domaine des Barres héberge, dans l'ancien domaine de la famille de Vilmorin, un pôle forestier comprenant :
- l'arboretum national des Barres, collection de 2 700 espèces d'arbres des cinq continents, qui s'étend sur 35 hectares de plantations. Il est ouvert au public depuis 1985 et comporte quelques arbres remarquables dont notamment un séquoia ainsi qu'un ginkgo biloba ;
- le siège de l'Inventaire forestier national (IFN), établissement public chargé d'évaluer le patrimoine forestier national, fusion avec IGN en 2015
- un établissement de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA, ex-CEMAGREF), dont le siège est situé à Antony (Hauts-de-Seine). Il comptait 45 agents permanents et 20 non-permanents en 2009, une cinquantaine de permanents dont 24 ingénieurs-chercheurs en 2010. Dédié uniquement à l'étude de la forêt, il ne comporte qu'une seule unité de recherche : l'unité « EFNO Écosystèmes forestiers »[73],[74] ;
- une antenne du lycée d'enseignement général technique et agricole (LEGTA) du Chesnoy-Les Barres ;
- une antenne du centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) de Montargis.
Jumelages
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- Le Château des Barres à Nogent-sur-Vernisson 45290
Personnalités liées à la commune
- Village d'origine de saint Ithier, sacré évêque de Nevers vers 690 ;
- Jean III de Lorraine y serait mort le ;
- Le pape Pie VII a donné l'office en l'église Saint-Martin de Nogent lors de son voyage pour aller sacrer l'empereur Napoléon Bonaparte ;
- Jeanne d'Arc aurait passé une nuit à la Mivoie lors de son épopée. Cette tradition n'est cependant pas vérifiable ; l'itinéraire de Jeanne d'Arc aux approches de Gien, étape attestée sur le chemin de Chinon, n'est pas connu[75]
- Le colonel Philippe Lichtenstein (1831-1892), officier d'ordonnance des présidents Grévy et Carnot, est né à Nogent-sur-Vernisson.
Notes et références
Notes
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
Références
Inventaire national du patrimoine naturel
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Nogent-sur-Vernisson » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2400526 - Lande à genévriers de Nogent-sur-Vernisson- fiche détaillée » (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Nogent-sur-Vernisson » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003895 - Marais de Beaudenin - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003895 - Marais de Beaudenin - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003893 - Pelouses et ancien marais du domaine des Barres - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003893 - Pelouses et ancien marais du domaine des Barres - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240003895 - Marais de Beaudenin » (consulté le ).
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240003893 - Pelouses et ancien marais du domaine des Barres » (consulté le ).
Autres sources
- Gentilés des communes du Loiret
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le )
- « Orthodromie entre "Nogent-sur-Vernisson" et "Orléans », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Nogent-sur-Vernisson" et "Montargis" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Nogent-sur-Vernisson », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Deux directives européennes », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le )
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 », sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le )
- « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 lande à genévriers de Nogent-sur-Vernisson (zone spéciale de conservation) », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
- Motte 2003, p. 24
- Motte 2003, p. 23
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le )
- « Notice communale de Nogent-sur-Vernisson », sur le site de l'EHESS (consulté le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
- « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
- « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
- « Ancien diocèse de Sens », sur http://www.francegenweb.org/ (consulté le )
- « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le )
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le Date invalide (19 octobre 201519 octobre 2015)), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le )
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 43 », sur https://gallica.bnf.fr (consulté le )
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur http://questions.assemblee-nationale.fr/, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur http://www.vie-publique.fr/ (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret », sur http://www.elections-legislatives.fr/ (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Nogent-sur-Vernisson », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Décès de Michel Le Roux, maire de Nogent-sur-Vernisson », La République du Centre, (lire en ligne).
- « SMICTOM de Gien - Rapport annuel 2015 », sur http://www.smictom-gien.com/ (consulté le )
- « SMICTOM de Gien - déchèteries », sur http://www.smictom-gien.com/ (consulté le )
- « SMICTOM de Gien - Carte interactive - déchèteries et points d'apports volontaire sur le territoire de la commune », sur http://www.smictom-gien.com/ (consulté le )
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur http://www.sictom-chateauneuf.fr/ (consulté le )
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ), p. 4
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr (consulté le )
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le )
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur http://amf83.fr/, (consulté le )
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le )
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur http://www.eau-loire-bretagne.fr/ (consulté le )
- « Station d'épuration de Nogent-sur-Vernisson », sur http://www.sandre.eaufrance.f (consulté le )
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le )
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 », sur http://www.services.eaufrance.fr, (consulté le )
- « CC Châtillon-Coligny - SPANC », sur http://www.comcomchatilloncoligny.fr (consulté le )
- « Note sur la tarification des services de l’eau et de l’assainissement », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le )
- « Observatoire national des services d'eau et d'assainissement », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le )
- « Prix TTC du service au m³ pour 120 m³ », sur http://www.services.eaufrance.fr/ (consulté le )
- Prix de l'eau en 2010 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2011 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2012 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2013 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2014 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2015 à Nogent-sur-Vernisson.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- Centre Irstea de Nogent-sur-Vernisson. Sur irstea.fr.
- Rapport annuel 2009. Irstea, CEMAGREF. Sur irstea.fr.
- Bernard Briais, Sur les pas de Jeanne d'Arc en Touraine : L'atout du roi, Chambourg-sur-Indre, PBCO, , 95 p. (ISBN 978 2 35042 019 6), p. 19.
Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)