Utilisateur:Ster3oPro/René Nicolas de Maupeou

{ {Titre mis en forme|Antoine Ier de Croÿ} }

René Nicolas de Maupeou (inspiration de la structure de l'article : Jean-Baptiste Colbert)

Ajouter à la fin : Hommages ou Représentations littéraires

Biographie

Origines familiales et jeunesse

René de Maupeou, cinquième du nom, descend de la branche de Bruyères des Maupeou. Dans cette famille anoblie au XVI^e siècle, si les aînés sont « de robe » héritant des charges parlementaires, les cadets sont volontiers « d'épée » ou « d'église ». René, lui, est le fils aîné de René de Maupeou et se verra confier sa charge de président à mortier du parlement de Paris. Son frère Louis (1716-1800), fera carrière dans l'infanterie jusqu'au grade de lieutenant-général des armées.

René, né le 25 février 1714 à Montpellier, grandit à Paris, habitant auprès de ses parents l'hôtel de Châtillon. Il fit de solides études au Collège Louis-le-Grand s'il faut en juger par l'honneur qui lui échut de voir une de ses compositions jugée digne d'être publiée : Exercice de physique et de mathématique.

Débuts au parlement de Paris

À 19 ans, il fut reçu conseiller à la 3^e chambre des enquêtes du parlement de Paris (11 août 1733), puis fut nommé président à mortier en survivance de son père, en 1737, et occupa effectivement cette charge lorsque ce dernier, en 1743, fut élevé à la première présidence. Cette même année, Barbier, dans son Journal, le juge « un rare sujet pour l'esprit, la science et la politesse. » Il jouit alors de l'estime de ses collègues et le bruit commence à courir que son influence est grande sur son père et que celui-ci ne prend aucune décision sans le consulter.

Le 22 janvier 1744, il épouse Anne de Roncherolles. Fille unique, orpheline de père, jouissant immédiatement d'une grande fortune, la jeune mariée appartient à une maison chevaleresque remontant au X^e siècle. Pour brillant qu'il ait été, ce mariage ne fut pas heureux et d'ailleurs pas de longue durée, Anne étant décédée en 1752. Son mari, à vrai dire, semble s'en être aisément consolé. Passionné pour la politique, ambitieux, ne pensant qu'à faire carrière et à conquérir le pouvoir, il se consacre entièrement à ses fonctions. Il n'en sera pas moins un bon père de famille et, soucieux de l'éducation de ses enfants, il aura la main heureuse en choisissant pour instruire son fils aîné un jeune homme du nom de Charles-François Lebrun qui deviendra, plus tard, troisième Consul, architrésorier de l'Empire et duc de Plaisance.

Durant les années qui suivent son veuvage, René de Maupeou affirme peu à peu son caractère. S'il est ambitieux, il n'est pas disposé pour autant à faire la moindre concession pour parvenir. Il a des opinions bien arrêtées qui ne sont pas celles de la plupart de ses collègues du parlement. Bientôt ceux-ci commencent à se méfier de lui et, en 1755, ils préfèrent retarder leurs vacances plutôt que de le laisser présider la chambre des vacations car ils le savent favorable aux jésuites et craignent qu'il ne facilite l'enregistrement des déclarations de l'assemblée du clergé qui n'est pas close, et où doit prévaloir l'influence ultramontaine.

Lit de justice tenu par Louis XV.

Agacé par l'agitation parlementaire permanente contre la bulle Unigenitus, il prend part aux négociations entre le ministère et le premier président et met au point la déclaration du 10 décembre 1756, qui tend à restreindre les droits politiques du parlement de Paris. Mais lors de son enregistrement par le roi en lit de justice, les parlementaires démissionnent collectivement, interrompant le cours de la justice. Louis XV, craignant de nouvelles difficultés, se voit contraint de la retirer. Son père, le premier président, soupçonné alors d'avoir trahi sa compagnie, est contraint de donner sa démission tant l'hostilité du parlement lui est grande (22 septembre 1757). René commence à penser que les criailleries continuelles des magistrats, leurs remontrances spectaculaires, leurs refus de plus en plus fréquents d'enregistrer les édits gênent l'exercice du pouvoir royal et compromettent la marche même de l'État. Une réforme profonde est nécessaire. Faut-il encore pouvoir l'exécuter, et ce n'est pas un président à mortier qui peut le faire...

Nommé premier président le 12 octobre 1763, il eut notamment à connaître de la révision du procès Calas et de l'affaire Lally-Tollendal.

Chancelier de France et Garde des sceaux

Lorsque le chancelier Guillaume de Lamoignon de Blancmesnil démissionna de ses fonctions le 14 septembre 1768, il fut convenu que René Charles de Maupeou serait désigné pour lui succéder mais renoncerait aussitôt à son office pour prendre sa retraite avec le titre prestigieux de Chancelier de France. Il ne fut donc chancelier qu'un jour, et son fils lui succéda dès le 16 septembre 1768. Il devait être le dernier chancelier de la monarchie, restant en fonctions jusqu'à l'abolition de l'office le 1^er juillet 1790.

Surtout, alors que l'usage s'était établi, depuis d'Aguesseau, de séparer les fonctions de chancelier et de Garde des sceaux de France, elles furent réunies au profit de Maupeou qui se vit confier les sceaux le 18 septembre 1768. Il devait les conserver jusqu'au 24 août 1774, date à laquelle Louis XVI, sur le conseil de Maurepas, le remplaça par Miromesnil.

Maupeou disposait ainsi, dans les matières judiciaires, d'une marge de manœuvre encore accrue par la confiance de Louis XV. « Alors âgé de cinquante-quatre ans, écrit Michel Antoine, c'était un homme petit, avec de gros yeux proéminents sous d'épais sourcils noirs, un front assez bas, un nez long et terminé en carré, une grande bouche relevée sur le côté, le teint jaune et bilieux. Il était sévère, pénétré de ses devoirs, infatigable au travail, abattant en se jouant une besogne considérable, capable de conduire une entreprise sans dévier, l'esprit toujours tendu sur les affaires. Ses défauts étaient l'excès de chaleur et la précipitation. »

On a prétendu que Maupeou devait sa nomination à Choiseul. Il est certain que ce dernier, qui avait alors une grande influence sur le roi, ne dut pas s'y opposer, mais rien ne prouve qu'il l'ait favorisée. Dans un premier temps, Maupeou sembla d'ailleurs suivre une ligne de modération qui convenait au parti de Choiseul dans ce qui était la grande affaire du temps : la fronde parlementaire et, en particulier, l'affaire La Chalotais, qui agitait alors le Parlement de Bretagne.

Après la démission d'Étienne Maynon d'Invault, le chancelier put affermir sa position en faisant nommer au contrôle général des finances, le 22 décembre 1769, un de ses proches, l'abbé Terray. Un an plus tard, le 24 décembre 1770, la disgrâce de Choiseul faisait du chancelier le principal ministre d'État.

La « réforme Maupeou »

Gravure satirique de l'époque :
Maupeou, nouveau Samson, ébranle les colonnes du temple de l'État.

Maupeou avait d'ores et déjà fait preuve de fermeté face au Parlement de Bretagne. Pour mettre un terme à la guerre ouverte menée par les Parlements au pouvoir royal, Maupeou réalise, en 1771, un spectaculaire coup de force pour reprendre en main le pouvoir judiciaire. Les parlementaires parisiens furent arrêtés et exilés (arrêt du Conseil du 20 janvier 1771), leurs charges confisquées puis rachetées par l'État (édit d'avril 1771). L'immense ressort du Parlement de Paris fut divisé en six circonscriptions avec au sein de chacune un Conseil supérieur, nouvelle juridiction souveraine, le Parlement de Paris subsistant mais à la tête d'une circonscription plus réduite (édit du 23 février 1771). Pour ces nouvelles juridictions, la vénalité des offices est abolie, les magistrats étant désignés par le Roi, mais inamovibles, et rétribués par l'État.

La réforme fut vivement combattue par l'ancienne magistrature ainsi que par la noblesse – dont les Parlements défendaient alors les privilèges – avec à leur tête les Princes du sang, et par les jansénistes et gallicans, puissants dans les milieux parlementaires. Certains philosophes dénoncent aussi ce « coup d'État » qui porte atteinte à la constitution de la monarchie. Mais elle fut soutenue par Voltaire, qui détestait les parlements, responsables d'erreurs judiciaires retentissantes comme l'affaire Calas.

À son avènement, Louis XVI, sur les conseils de Maurepas, renvoya Maupeou – pour qui il n'avait pas de sympathie personnelle (il le trouvait arrogant : « à peine me fait-il l'honneur de me voir, il ne me fait pas celui de me parler ») – en lui retirant les sceaux (24 août 1774), rappela les anciens magistrats et rétablit les Parlements dans leur état antérieur, anéantissant la réforme de Maupeou à qui on prête ces paroles : « J'avais fait gagner au roi un procès de trois siècles. Il veut le reperdre, il est bien le maître. » Jean-Christian Petitfils indique qu'il aurait ajouté de façon bien moins sentencieuse : « il est foutu ».

Bien qu'étant privé des sceaux et vivant en retraite jusqu'à sa mort, René Nicolas de Maupeou garda le titre de Chancelier jusqu'au 1^er juillet 1790, date de suppression de l'office ; il fut donc le dernier Chancelier de l'Ancien Régime.

Selon les historiens contemporains, la chute de Maupeou et l'abandon de ses réformes par le jeune Louis XVI – qui auraient pu moderniser la monarchie et éviter la révolution de 1789 – précipitera la Monarchie française dans un immobilisme dont elle ne se relèvera jamais.

https://archive.org/stream/lechanceliermaup00flamuoft#page/14/mode/2up

http://195.220.134.232/numerisation/tires-a-part-www-nb/0000005560578.pdf p.32 phrase stylée

http://www.nonfiction.fr/article-3109-justice_et_ancien_regime__la_reforme_maupeou_une_chance_gachee__ou_une_occasion_manquee.htm

Issu d'une famille « de robe » (notaires puis magistrats) anoblie en 1587 à Paris, René Nicolas de Maupeou était le fils aîné de René Charles de Maupeou (1688-1775), premier président du Parlement de Paris de 1743 à 1757. Il fut admis aux honneurs de la Cour le 27 juillet 1764. Le 21 janvier 1744, il épousa une riche héritière, Anne de Roncherolles (1725-1752), cousine de Madame d'Épinay. Ils eurent deux fils à qui ils donnèrent pour précepteur un certain Lebrun, le futur troisième consul :

1. René Ange Augustin de Maupeou (1746-1794), qui sera maître de camp du régiment de Bourgogne cavalerie ;
2. Charles Victor René de Maupeou (1749-1789), qui sera maître des requêtes.

Maupeou fut d'abord le bras droit de son père, notamment dans le conflit entre le Parlement et M^gr Christophe de Beaumont, archevêque de Paris, dans l'affaire des billets de confession (1756). Président à mortier en 1737, il devint à son tour premier président de 1763 à 1768. Durant cette période, il eut notamment à connaître de la révision du procès Calas et de l'affaire Lally-Tollendal.

Le 23 février 1771, le roi Louis XV publie un édit qui institue la gratuité des procédures judiciaires et supprime la vénalité des charges de magistrats. La justice du roi se fait révolutionnaire. En effet, jusque-là, les charges de juges étaient vendues par l’état. La vénalité des charges nuisait à l’impartialité de la justice mais limitait aussi l’autorité du roi sur ses propres agents. Le chancelier du roi, René Nicolas Maupeou (1714-1792) est l’initiateur de cet Edit Royal de 1771 qui prévoit de simplifier et uniformiser les procédures.