Convention de Constantinople (1888)
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La convention de Constantinople est un accord de droit maritime conclu le par l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, l'Empire ottoman, l'Espagne, la Frankreich, l'Italie, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Russie régissant la liberté de circulation dans le canal de Suez, à l'occasion de l'ouverture de celui-ci en 1869.
Le premier article de la convention précise ainsi que « Le Canal Maritime de Suez sera toujours libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon. »
Cette convention complète le traité de Paris sur la liberté du trafic maritime.
Elle a été violée plusieurs fois : durant la Première Guerre mondiale, la Seconde Guerre mondiale et le conflit israélo-arabe de 1956, mais reste toujours en vigueur.
Liens internes
- Traité signé par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande
- Traité signé par la Troisième République française
- Traité de 1888
- Droit international
- Droit maritime
- Droit de la mer
- Canal de Suez
- Traité signé par l'Empire allemand
- Traité signé par l'Autriche-Hongrie
- Traité signé par l'Empire ottoman
- Traité signé par l'Espagne
- Traité signé par l'Italie
- Traité signé par les Pays-Bas
- Traité signé par l'Empire russe
- Octobre 1888