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Résultats de la recherche

  • Vignette pour Référendum constitutionnel français de 1962
    Un référendum constitutionnel sur l'élection au suffrage universel direct du président de la République française se tient le 28 octobre 1962. Il se solde...
    16 kio (1 538 mots) - 17 mars 2024 à 16:34
  • Cet article concerne le référendum du 1er juillet 1962. Pour celui du 8 janvier 1961, voir Référendum sur l'autodétermination de l'Algérie. Le référendum...
    7 kio (490 mots) - 3 juillet 2024 à 10:30
  • Le référendum sur les accords d'Évian s'est déroulé le 8 avril 1962. Les Français de métropole, des DOM et des TOM à l'exclusion de l'Algérie ont à se...
    7 kio (510 mots) - 14 avril 2023 à 08:24
  • Un double référendum a lieu au Liechtenstein le 25 février 1962. Il s'agit d'un référendum sur la création d'une loi encadrant les systèmes d'alarmes et...
    3 kio (206 mots) - 4 juin 2024 à 23:11
  • Le référendum algérien du 20 septembre 1962 est destiné à approuver les pouvoirs, la durée, et la composition de l'assemblée nationale au moyen d'une question...
    12 kio (1 071 mots) - 7 juillet 2024 à 21:39
  • Un plébiscite constitutionnel a eu lieu en Corée du Sud sous le régime militaire autoritaire du président Park Chung-hee, le 17 décembre 1962, La Constitution...
    1 kio (116 mots) - 17 avril 2024 à 03:27
  • Cet article est une ébauche concernant la politique marocaine et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les...
    1 kio (133 mots) - 26 novembre 2022 à 13:38
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