Conseil municipal : vingt-deux points à l'ordre du jour
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Le bâtiment situé 36, rue Basse accueillera la future maison des internes.
La prochaine réunion en séance publique du conseil municipal de Caussade aura lieu lundi 23 septembre à 18 h 15, en mairie.
Ordre du jour : Budget communal 2019, décision modificative n. 3; cession de biens, camion; travaux réhabilitation préaux école élémentaire Marcel-Pagnol, approbation coût travaux et plan financement.
Rénovation bâtiment 36, rue Basse pour création maison des internes, modification coût d'opération et plan financement.
Budget commune 2019, état des restes à recouvrer, admission en non-valeur.
Budget communal 2019, garantie emprunts à Promologis, réhabilitation énergétique et classique de huit logements situés rue Pablo-Picasso.
Travaux de rénovation cinéma-théâtre, modification plan financement.
Aménagement espaces publics place Notre-Dame (secteur 2), modification plan financement.
Vente à la SCI CRPG parcelle cadastrée section AY n. 32 sise avenue Édouard-Herriot.
Approbation procédure déclassement domaine public communal traverse du Truc et impasse de la Lère et cession à Caussade Semence Group.
Mise à disposition locaux pour activité ludothèque, avenant n. 2 à passer avec communauté de communes Quercy caussadais.
Retrait délibération n. 8 du 5 juillet relative aux modalités mise à disposition public du dossier première modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune.
Modification simplifiée n. 1 du plan local d'urbanisme commune, modalités mise à disposition du public du dossier.
Office de tourisme intercommunal, répartition frais bureautiques, passation convention tripartite.
Le parc de la Lère en fête, convention à passer avec collectivités partenaires.
Adhésion charte régionale d'entretien des espaces publics Objectif zéro phyto.
Rapport annuel sur prix et qualité service public gestion des déchets, année 2018.
Personnel communal, conditions attribution et utilisation titres restaurant; transformation poste à compter du 1er octobre; création poste permanent à temps complet au 1er octobre; renouvellement mise à disposition personnel auprès association
Bas Quercy Rugby.
