Pour la justice, on ne peut vraiment pas sourire sur sa photo de passeport
Prière de faire la tête. Ce jeudi, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté la requête d'un homme qui contestait le refus en préfecture de sa demande de renouvellement de papier en raison de sa mine (légèrement) réjouie sur sa photo d'identité. Le plaignant avait pourtant bien tenté de faire la promotion « du sourire de la Joconde », c'est-à-dire « neutre et bouche fermé ». Mais la justice est restée inflexible.
L'homme considérait qu'une circulaire du 13 janvier 2010 préconisant que la personne « ne doit notamment pas sourire » sur la photo n'était pas applicable, parce que cette circulaire n'avait pas été publiée. « Aucun texte réglementaire n'interdit de sourire sur une photo, à condition de garder la bouche fermée », a estimé son avocat, Me Romain Boulet, qui a cité en exemple le célébrissime cas de La Joconde.
Mais, comme en première instance, la cour administrative d'appel a débouté le plaignant : cette circulaire «se borne à expliciter» l'arrêté en vigueur, datant du 5 février 2009 et selon lequel « l'intéressé doit adopter une expression neutre et avoir la bouche fermée », affirme la cour dans sa décision.
Pour la cour, la circulaire « n'édicte aucune règle nouvelle » par rapport à l'arrêté, « dès lors que l'exigence d'une expression neutre du sujet exclut par elle-même toute expression particulière, telle qu'un sourire ».
« La journée a commencé par un sourire et se terminera, quoi qu'il arrive, avec le sourire : franc, massif et communicatif », a immédiatement relativisé le plaignant. « Depuis plusieurs jours, des Français me contactent et me manifestent leur soutien. Il y a eu l'armée des ombres. Il y aura désormais l'armée des sourires à mes côtés. »
