Faut-il prendre une assurance TRC quand on fait bâtir ?

L’assurance TRC couvre les risques sur votre chantier

Vous allez bâtir ou rénover en profondeur ? Dans ce cas, pas mal de problèmes peuvent survenir, hélas. Des ouvriers qui se blessent, un vol, des dégâts dus aux intempéries … Tous ces dommages sont couverts par l’assurance Tous Risques Chantier. 

Qu’est-ce que l’assurance Tous Risques Chantier ?

L’assurance Tous Risques Chantier ou, en abrégé, assurance TRC ou assurance chantier, couvre les risques liés à la construction ou à la rénovation de votre habitation. C’est une sorte d’assurance omnium, qui court pendant toute la durée des travaux et qui peut couvrir les dommages corporels des personnes circulant sur le chantier , aux biens voisins mais également ceux à vos propres biens. 

L’avantage de cette assurance est qu’en cas d’accident, elle intervient directement sans se soucier de savoir qui est responsable des dommages, ce qui évite de ralentir inutilement le chantier par des discussions à ce sujet.

Que couvre précisément l’assurance TRC ?

L’assurance TRC couvre différentes sortes de dommages :

• Les dommages matériels et le vol (matériaux de construction, éléments de construction qui doivent encore être fixés au bâtiment, installation de chauffage et installation sanitaire incluses), dégâts consécutifs à une  tempête, un dégât des eaux, du vandalisme, l’effondrement (partiel) du bâtiment …

• Les dommages causés à des tiers par les travaux de construction ou de rénovation : en tant que maître d’ouvrage, vous êtes responsable des dommages provoqués aux constructions voisines, par exemple des fissures, des problèmes d’humidité ou d’eau, des affaissements …

L’assurance comporte également quelques garanties complémentaires :

• Les dommages à vos propres biens du fait des travaux (surtout dans le cadre d’une rénovation) : un engin de construction qui endommage votre jardin, votre façade qui se fissure à cause des travaux … 

• Les dommages matériels causés par l’outillage de l’entrepreneur. 

Les travaux qui ne sont pas exécutés selon les règles de l’art ou qui ne figuraient pas sur les plans ne sont pas couverts par l’assurance TRC. Des frais comme par exemple la prolongation d’une location parce que les travaux ont duré plus longtemps que prévu ne sont pas non plus pris en charge.  

Pourquoi les dommages lors d’une rénovation ne sont-ils pas couverts par l’assurance habitation ?

Vous pourriez peut-être penser que les dommages matériels survenus éventuellement lors d’une rénovation sont couverts par votre assurance habitation. Cela semble logique, mais ce n’est souvent pas le cas. Si votre logement est inhabitable pendant les travaux, l’assurance habitation n’interviendra pas dans un certain nombre de garanties. 

De ce fait, tous les matériaux et l’outillage présents sur le chantier ne sont pas, par exemple, assurés contre le vol (sauf si vous habitez le logement pendant les travaux, ce qui est rarement le cas). 

Vous n’êtes pas non plus couvert contre les dégâts des eaux, comme c’est le cas dans une maison achevée/habitée, en raison des travaux de rénovation des canalisations ou de la toiture de votre habitation. 

Qui doit souscrire l’assurance TRC ?

L’assurance Tous Risques Chantier vous couvre vous-même en tant que maître d’ouvrage, ainsi que les autres entrepreneurs et travailleurs qui interviennent sur le chantier. Elle peut être conclue aussi bien par le maître d’ouvrage que par un des entrepreneurs ou l’architecte. Si c’est l'entrepreneur, il s’agit généralement d’une assurance TRC générale, qui couvre tous les entrepreneurs et sous-traitants qui seront actifs sur le chantier ainsi que vous-même en tant que maître d’ouvrage. 

Le mieux est de vérifier avant le début du chantier si votre entrepreneur (principal) a conclu une telle assurance et, si c’est le cas, si elle couvre bien toutes les personnes qui interviennent sur le chantier, vous y compris. 

Si l’entrepreneur n’a pas souscrit d’assurance TRC, vous pouvez la souscrire vous-même. Mais dans ce cas, veillez à ce que l’assurance ne couvre pas plus que le strict nécessaire. Par exemple, elle ne doit pas couvrir le matériel de l’entrepreneur contre le vol, car ce matériel ne relève pas de votre responsabilité. 

Quelle est la durée de l’assurance Tous Risques Chantier ?

L’assurance TRC est généralement souscrite pour 12 mois. Cela inclut la période nécessaire aux travaux eux-mêmes, suivis d’un délai d’entretien. L’assurance commence donc à courir à la date de démarrage, jusqu’à la date de livraison provisoire ou de la mise en service de la maison.

Il est toujours possible de prolonger le délai standard de 12 mois s’il apparaît que les travaux dureront plus longtemps que prévu. Mais veillez à demander cette prolongation suffisamment à temps. 

Combien coûte l’assurance TRC ?

L’assurance Tous Risques Chantier a son prix. Celui-ci est fonction de la taille du chantier, du montant des travaux effectués, du type de travaux (par exemple il s’agit d’une  construction ouverte ou fermée)… Cette police coûte en moyenne entre 0,8 % et 1 % des travaux eux-mêmes. Si c’est l’entrepreneur qui souscrit l’assurance, le prix de celle-ci est généralement compris dans le montant total des travaux. Si c’est vous qui la souscrivez, mieux vaut examiner avec votre courtier les formules et les options qui vous conviennent le mieux.

Le pack "Je construis, je rénove" protège également en cas de faillite de l'entrepreneur 

La plupart des assureurs belges proposent une assurance tous risques chantier. Nous attirons toutefois votre attention sur le pack "Je construis, je rénove" d'AG Insurance, qui combine une version "allégée" de l'assurance TRC avec une protection en cas de faillite de l'entrepreneur. En quoi consiste exactement ce pack ? 

• Comme pour l'assurance TRC classique, le pack couvre les dommages, vols et accidents survenus sur le chantier, sans qu'il soit nécessaire de désigner un responsable. 
  
  
• En outre, le pack intervient partiellement en cas de faillite de votre entrepreneur, sous-traitant ou architecte. Cela signifie qu'une partie des coûts supplémentaires auxquels vous devrez faire face si vous souhaitez poursuivre les travaux après cette faillite est couverte. Cette couverture est plafonnée à 10 % des coûts ou à un montant maximum de 3 682,88 €. 
  
  
• Contrairement à l'assurance Tous risques chantier ordinaire, l'assurance d'AG Insurance intervient pour les éventuels frais de location dus au retard de votre chantier, mais uniquement si votre (sous-)entrepreneur ou architecte a fait faillite au cours des trois derniers mois précédant l'achèvement provisoire du chantier, ce qui vous permet d'emménager dans votre logement plus tard que prévu. 
  
  
• Cette assurance doit être souscrite par le maître de l'ouvrage (c'est-à-dire vous-même). Un entrepreneur ne peut pas le faire. Ce pack est donc particulièrement intéressant pour les personnes qui font exécuter la plupart des travaux par un entrepreneur, mais qui s'occupent aussi elles-mêmes d'une partie (par exemple, les finitions). Les aides bénévoles sont également couvertes par cette assurance. 
  
  

• Contrairement à l'assurance TRC ordinaire, il n'y a pas de durée standard de 12 mois. Vous souscrivez cette assurance pour des travaux d'une durée minimale de 2 mois et la date de fin correspond à la date prévue pour la fin des travaux. Si ces travaux arrivent à échéance, vous devez en informer votre assureur en temps utile. La période de maintenance s'applique jusqu'à 6 mois après la fin des travaux. 

Avec ce pack, vous devez tenir compte d'une franchise de 625 €.